Passeport biométrique

Le passeport biométrique est un titre de voyage sécurisé qui permet à son titulaire de franchir les frontières et de certifier son identité.

Le Consulat Général de France à Moscou reçoit les demandes de passeport exclusivement sur rendez-vous.

Vous pourrez accéder à la page de prise de rendez-vous sur ce même site en cliquant ici.

A compter du 3 septembre 2015, tout demandeur doit fournir une photographie d’identité aux normes.

1- INFORMATIONS GÉNÉRALES

1.1- TITRE DE VOYAGE INDIVIDUEL

Le passeport est un titre individuel. En conséquence, les mineurs ne peuvent plus figurer sur le passeport de leurs parents : chacun doit posséder son propre passeport.

1.2- COMPARUTION PERSONNELLE DU DEMANDEUR AUPRÈS DU CONSULAT GÉNÉRAL DE FRANCE A MOSCOU

Elle est obligatoire lors du dépôt de la demande et du retrait du passeport pour tout demandeur adulte et pour les enfants à partir de douze ans.

1.3- ENFANTS

La présence des mineurs est obligatoire pour le dépôt du dossier quel que soit leur âge. Elle est également obligatoire à la remise du passeport pour les mineurs de 12 ans et plus.

Les enfants peuvent être titulaires d’un passeport, quel que soit leur âge.

Les pièces à fournir sont identiques à celles exigées pour un adulte (voir section pièces à fournir. Il est obligatoire de se munir d’une photographie d’identité aux normes (ici]).

La demande doit être présentée par les deux parents français (ou par le parent français dans le cadre d’un couple binational).

Lors du dépôt du dossier, le parent demandeur devra présenter son propre passeport ou sa carte nationale d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile valide (voir rubrique Pièces à fournir ci-dessous) et une preuve de sa qualité de parent (livret de famille, copie intégrale d’acte de naissance).

En cas de divorce ou de séparation de corps, se munir du jugement correspondant. Dans ce cas, le parent demandeur devra aussi produire une copie de la pièce d’identité de l’autre parent ainsi qu’une lettre d’accord de la part de ce dernier, téléchargeable ici. Si l’autorité parentale est confiée à un seul parent, la demande doit être présentée par celui-ci.

1.4- DÉLAI DE DÉLIVRANCE

Les passeports sont fabriqués en France. Il faut compter environs deux semaines après le dépôt du dossier complet pour obtenir le passeport en retour.

ATTENTION : il s’agit d’un délai indicatif, observé dans la quasi-totalité des demandes, mais qui ne peut en aucun cas être garanti.

1.5- COÛT


Les droits sont perçus uniquement en roubles et en numéraire
. Voir la grille indicative des frais de chancellerie. Les montants y sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le taux de change en vigueur.

Remarque  : Le prépaiement en ligne de la demande de passeport par l’achat d’un timbre fiscal dématérialisé n’est pas encore mis en œuvre à l’étranger. Cette nouvelle mesure de simplification sera déployée dans les prochains mois.

1.6- VALIDITÉ

Elle est de 10 ans pour les adultes et de 5 ans pour les mineurs.

1.7- RENOUVELLEMENT

Un passeport ne peut être prorogé. Il doit être remplacé par un nouveau document.

1.8- REMPLACEMENT EN CAS DE VOL OU DE PERTE

En cas de vol ou de perte de votre passeport, vous devez effectuer une déclaration de vol auprès des autorités de police russes avant de demander le remplacement de la pièce volée auprès du consulat. Pour plus d’informations, cliquer ici

2- PIÈCES A FOURNIR LORS DU DÉPÔT DE LA DEMANDE

- L’ancien passeport dans le cas d’un renouvellement. En cas de première demande : votre carte d’identité ou, à défaut, votre permis de conduire français ou un passeport étranger.

- Une photographie d’identité aux normes

- Un justificatif de domicile original et récent :

  • quittance de loyer, facture d’électricité, de téléphone, etc ;
  • si vous êtes hébergé(e) par un particulier, une attestation de la personne qui vous héberge avec copie de son passeport et d’un justificatif de domicile à son nom.

- Si vous n’êtes pas dans l’un des cas de dispense ci-dessous, vous devrez fournir une copie intégrale de votre acte de naissance datant de moins de trois mois.

Lorsque les actes d’état civil produits ne suffisent pas à établir sa nationalité française, le demandeur pourra se voir demandé des justificatifs complémentaires.

Vous serez dispensé(e) de fournir un acte de naissance si vous êtes dans l’un des cas suivants :

  • votre acte de naissance a été établi par le consulat général de France à Moscou ;
  • vous pouvez fournir un document sécurisé (voir ici), même expiré ;

2.1- ADRESSES UTILES

Pour obtenir un original d’une copie intégrale d’un acte de naissance, vous devez vous adresser :

  • si vous êtes né(e) en France, à la mairie de votre lieu de naissance. La demande peut être faite en ligne en cliquant ici ;
  • si vous êtes né(e) dans les Collectivités d’Outre-Mer, au Ministère de l’outre-mer, en cliquant ici, ou à la mairie de votre lieu de naissance.
  • si vous êtes né(e) à l’étranger, au Service central de l’état civil, 11, rue de la Maison-Blanche, 44941 NANTES CEDEX 09, en cliquant ici, ou au consulat de votre lieu de naissance.

3- RETRAIT

Vous serez contacté par nos services à réception de votre passeport.

Un mineur doit comparaître avec un de ses parents.

Lors du retrait de votre nouveau passeport, vous devrez obligatoirement présenter l’ancien.

Pour en savoir plus sur le passeport, vous pouvez également consulter le site www.diplomatie.gouv.fr.

publié le 23/11/2016

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